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1.1.1 Éditeur du site

Tennis Club courneuvien
Stade Géo André
124 rue Anatole France
93120 La Courneuve
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1.2 Limitation de responsabilités.

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1.4 Données personnelles

1.4.1 Déclaration à la CNIL.

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1.4.2 Droit d’accès

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1.4.3 Finalité

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En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

1.4.4 Confidentialité.

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sauf si l’internaute le demande.

1.5 Propriété intellectuelle.

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1.6 Hébergeur de tccourneuvien.fr.

Société prestataire:

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

 

Hébergeur:

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
Tél : 0825 080 020

2 Conditions de service

2.1 Configuration.

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2.5 Recherche.

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2.7 Responsabilité.

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